Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
-
ÉDITEUR DU SITE
Le présent site est édité par :
Pièces Quads 34
SARL au capital social de 1 613 €
Siège social : Domaine de Bezombes, 34725 Saint-André-de-Sangonis, France
SIRET : 832 848 923 00013
TVA intracommunautaire : FR23838848923
Immatriculée au RCS de Montpellier
Gérant : Paul Galéra
Adresse e-mail : piecesquad34@orange.fr
Téléphone : 06 87 94 63 81
-
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication est :
Paul Galéra
-
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site internet : https://www.shopify.com
-
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, bases de données et tout autre contenu, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de tout élément du site sans autorisation écrite préalable est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.
-
RESPONSABILITÉ
La société Pièces Quads 34 s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait garantir l'absence d'erreurs, d'omissions ou d'indisponibilités.
L'utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.
La société ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
-
LIENS HYPERTEXTES
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Pièces Quads 34 n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou des conséquences de leur utilisation.
-
DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relèvera de la compétence des juridictions françaises compétentes.